Point de l´Ordre du jour 1 Point de l´Ordre du jour 1.1 Point de l´Ordre du jour 1.2 Point de l´Ordre du jour 1.3 Point de l´Ordre du jour 1.4 Point de l´Ordre du jour 1.5 Point de l´Ordre du jour 1.6 Point de l´Ordre du jour 1.7 Point de l´Ordre du jour 1.7.1 Point de l´Ordre du jour 1.7.2 Point de l´Ordre du jour 1.7.3 Point de l´Ordre du jour 1.8 Point de l´Ordre du jour 1.8.1 Point de l´Ordre du jour 1.8.2

Point de l´Ordre du jour 1.9 Point de l´Ordre du jour 1.10 Point de l´Ordre du jour 1.10.1 Point de l´Ordre du jour 1.10.2 Point de l´Ordre du jour 1.11 Point de l´Ordre du jour 1.12 Point de l´Ordre du jour 1.13 Point de l´Ordre du jour 1.14 Point de l´Ordre du jour 1.15 Point de l´Ordre du jour 1.16 Point de l´Ordre du jour 1.17 Point de l´Ordre du jour 1.18 Point de l´Ordre du jour 1.19 Point de l´Ordre du jour 1.20

Point de l´Ordre du jour 1.21 Point de l´Ordre du jour 1.22 Point de l´Ordre du jour 1.23 Point de l´Ordre du jour 1.24 Point de l´Ordre du jour 1.25 Point de l´Ordre du jour 1.26 Point de l´Ordre du jour 1.27 Point de l´Ordre du jour 1.28 Point de l´Ordre du jour 1.29 Point de l´Ordre du jour 1.30 Point de l´Ordre du jour 1.31 Point de l´Ordre du jour 1.32 Point de l´Ordre du jour 1.33 Point de l´Ordre du jour 1.34

Point de l´Ordre du jour 1.35 Point de l´Ordre du jour 1.36 Point de l´Ordre du jour 1.37 Point de l´Ordre du jour 1.38 Point de l´Ordre du jour 1.39 Point de l´Ordre du jour 2 Point de l´Ordre du jour 3 Point de l´Ordre du jour 4 Point de l´Ordre du jour 5 Point de l´Ordre du jour 6 Point de l´Ordre du jour 7 Point de l´Ordre du jour 7.1 Point de l´Ordre du jour 7.2

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour 1.35 1   sur la base des propositions des administrations ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence, compte tenu des résultats de la CMR-2000 et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées: 1.35   examiner le rapport du Directeur du Bureau des radiocommunications sur les résultats de l'analyse faite conformément à la Résolution 53 (Rév.CMR-2000) et prendre les mesures voulues
Disposition (Anglais seulement)	Type de la proposition	Proposition
11.31	MOD	IRN/32/87
App.30 (11.2, paras. 5-9)	MOD	EUR/13A35/1
App.30 (Ar.11) and 30A (Ar.9A)	MOD	CME/42A3/57
App.30 (Ar.11, Table 2)	ADD	EUR/13A35/2
App.30 (Ar.11, Table 3)	ADD	EUR/13A35/3
App.30 (Art.11, Note 5bis)	ADD	IAP/5A2/247
App.30 (Art.11, Note 7bis)	ADD	IAP/5A2/248
App.30 (Regs. 1 and 3 Plan)	MOD	IAP/5A2/251
App.30A (9A, Table 1A)	ADD	EUR/13A35/5
App.30A (9A, Table 1B)	ADD	EUR/13A35/6
App.30A (9A, Table 1C)	ADD	EUR/13A35/7
App.30A (9A.2)	MOD	EUR/13A35/4
Res. 53	MOD	IRN/32/88
Res. 53	SUP	EUR/13A35/8
Table 2 to 11.2 of App.30	ADD	IAP/5A2/249
Table 3 to 11.2 of App.30	ADD	IAP/5A2/250
Total: 16